Conférence des présidents

Jeudi 15 janvier 2015 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement (diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat).

À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Mardi 20 janvier 2015 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales. L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 923 de M. Claude Raynal à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 932 de Mme Dominique Estrosi Sassone transmise à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.

 - n° 933 de M. Aymeri de Montesquiou transmise à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité. - n° 934 de Mme Sylvie Robert à Mme la ministre de la culture et de la communication.

 - n° 935 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

 - n° 936 de M. Daniel Chasseing transmise à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.

 - n° 937 de Mme Delphine Bataille à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

 - n° 938 de M. Marc Laménie à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

 - n° 939 de M. Gilbert Bouchet à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

 - n° 940 de M. Gilbert Roger à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.

 - n° 941 de M. Yves Pozzo di Borgo transmise à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes.

 - n° 943 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.

 - n° 944 de M. François Commeinhes à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

 - n° 945 de M. Dominique Watrin à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

 - n° 946 de Mme Valérie Létard à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 949 de M. Jean-Vincent Placé à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

 - n° 951 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Mercredi 21 janvier 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Je...

À 16 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 5°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin. SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 27 janvier 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisatio...

À 21 heures 30 : 3°) Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (demande du groupe CRC).