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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
263 interventions trouvées.
- attribué un temps d’intervention de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parol...
- attribué un temps d’intervention de dix minutes à l’auteur de la proposition de résolution ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlem...
Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures 15 : 5°) Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (demande du groupe UMP)
- attribué un temps d’intervention de dix minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1er...
SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 7 avril 2015 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 990 de Mme Dominique Estrosi Sassone à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 997 de Mme Catherine Procaccia à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
- n° 1005 de M. Daniel Chasseing à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1011 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1014 de M. Didier Marie à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1020 de M. Michel Billout à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- n° 1023 de M. Hervé Maurey à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 1028 de M. Daniel Laurent à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1030 de M. Michel Raison à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1032 de M. Jacques Genest à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1035 de Mme Françoise Gatel à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1037 de Mme Nicole Bricq à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 1039 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 1046 de M. Michel Savin à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche
- n° 1050 de Mme Élisabeth Doineau à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
À 15 heures : Réception solennelle, dans la salle des séances, de Son Excellence M. Béji Caïd Essebsi, Président de la République tunisienne À 16 heures, le soir et la nuit : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constituti...
