Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

L'amendement n° 459 rectifié bis, présenté par Mmes Herviaux et Claireaux, MM. Percheron, Roux, Cornano et J. Gillot, Mme Jourda, M. S. Larcher, Mme Bataille, MM. Courteau et F. Marc, Mme Blondin, MM. Botrel, Madrelle, J.C. Leroy, Vaugrenard et Boutant, Mmes S. Robert et Espagnac et MM. Patient, Desplan et Lalande, est ainsi libellé : A...

L'amendement n° 293 rectifié, présenté par Mme Bonnefoy, MM. Poher, Madrelle, Guillaume, Bérit-Débat, Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mme Tocqueville, MM. Cabanel, Yung, Daunis et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéas 4, 5 et 6 Après le mot : état insérer le mo...

L'amendement n° 568 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 210 rectifié quinquies et 238 rectifié bis.

L'amendement n° 568 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 210 rectifié quinquies et 238 rectifié bis.

L'amendement n° 222, présenté par MM. Antiste, Cornano et Karam, est ainsi libellé : I. – Après l’article 38 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la première phrase du I de l’article L. 332-1 du code de l’environnement, après les mots : « du milieu naturel », sont insérés les mots : « terrestre ou marin, en métropole ou en outre-m...

L'amendement n° 222, présenté par MM. Antiste, Cornano et Karam, est ainsi libellé : I. – Après l’article 38 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la première phrase du I de l’article L. 332-1 du code de l’environnement, après les mots : « du milieu naturel », sont insérés les mots : « terrestre ou marin, en métropole ou en outre-m...

Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 75 est présenté par M. Courteau. L'amendement n° 96 rectifié quinquies est présenté par MM. Raison, Perrin, Doligé, Cornu, Vaspart, Milon, Joyandet et Mouiller, Mme Morhet-Richaud, MM. Genest, Darnaud, Chaize et Pierre, Mme Deroche, MM. Mayet et Houel, Mme Lopez, MM. Gremille...

Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 75 est présenté par M. Courteau. L'amendement n° 96 rectifié quinquies est présenté par MM. Raison, Perrin, Doligé, Cornu, Vaspart, Milon, Joyandet et Mouiller, Mme Morhet-Richaud, MM. Genest, Darnaud, Chaize et Pierre, Mme Deroche, MM. Mayet et Houel, Mme Lopez, MM. Gremille...

L’amendement n° 116 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 162.

L’amendement n° 116 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 162.

L’amendement n° 498 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 75, 96 rectifié quinquies, 162 et 440 ?

L’amendement n° 498 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 75, 96 rectifié quinquies, 162 et 440 ?

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 592, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 15, 23 et 35 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre.

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 592, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 15, 23 et 35 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre.

L'amendement n° 189, présenté par M. Pellevat, n’est pas soutenu. L’amendement n° 439, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 28 1° Après le mot : section insérer les mots : et celles régies par le code minier s’exerçant 2° Supprimer les mots : l’État ou de II....

L’amendement n° 641, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 62 Après le mot : exclusive insérer le mot : ou La parole est à M. le rapporteur, pour défendre cet amendement et pour donner l’avis de la commission sur les amendements n° 592 et 439.

L'amendement n° 189, présenté par M. Pellevat, n’est pas soutenu. L’amendement n° 439, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 28 1° Après le mot : section insérer les mots : et celles régies par le code minier s’exerçant 2° Supprimer les mots : l’État ou de II....

L’amendement n° 641, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 62 Après le mot : exclusive insérer le mot : ou La parole est à M. le rapporteur, pour défendre cet amendement et pour donner l’avis de la commission sur les amendements n° 592 et 439.

Les amendements n° 188 et 190, présentés par M. Pellevat, ne sont pas soutenus. L'amendement n° 642, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 77 1° Supprimer la seconde occurrence du mot : 2° Remplacer le mot : aux par le mot : les La parole es...

Les amendements n° 188 et 190, présentés par M. Pellevat, ne sont pas soutenus. L'amendement n° 642, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 77 1° Supprimer la seconde occurrence du mot : 2° Remplacer le mot : aux par le mot : les La parole es...