Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 321 rectifié bis est présenté par Mme Loisier, MM. Roche, Bonnecarrère, Trillard, Cigolotti et G. Bailly, Mme Goy-Chavent et MM. Gabouty, Guerriau, Cabanel, Pierre, Cadic, Chasseing, L. Hervé, Pellevat, Tandonnet, Savary, Bockel, Lasserre, Gremillet et D. Dubois. L'amendemen...

L'amendement n° 182, présenté par M. Pellevat, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Cyril Pellevat.

L'amendement n° 319, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 213-8-1 du code de l’environnement est ainsi modifié : 1° Après le 3°, il est inséré un 3° bis ainsi rédigé : « 3° bis De représentants désignés par les personnes ...

L'amendement n° 319 est retiré. L'amendement n° 621, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Remplacer la référence : Par la référence : La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 584, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer les mots : dans des conditions fixées par décret La parole est à Mme la ministre.

L’amendement n° 252 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 13 Remplacer les mots : leur étude et leur valorisation par les mots : l’étude et la valorisation de connaissances et de pratiques locales, issues du patrimoine matériel et immatériel, inc...

L'amendement n° 252 rectifié est retiré. L'amendement n° 253 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 14, première phrase Compléter cette phrase par les mots : et, dans l’un ou l’autre cas, avec les régions et collectivités territoriales régies par l...

L'amendement n° 253 rectifié est retiré. L'amendement n° 254 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 15 Compléter cet alinéa par les mots : , tout en assurant leur utilisation durable La parole est à M. Jacques Cornano.

L'amendement n° 255 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, Desplan, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 17 Remplacer les mots : au développement local par les mots : , au niveau local, à la création d’emplois pour la population et au développement La parole est à M. Jacques Cornano.

L'amendement n° 256 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, Desplan, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 18 Après le mot : formation insérer les mots : , de sensibilisation du public et des professionnels locaux, La parole est à M. Jacques Cornano.

L'amendement n° 257 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, Desplan, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …) Le maintien, la conservation, la gestion, la fourniture ou la restauration de services écosystémiques sur un territoire donné ; La ...

L'amendement n° 258 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, Desplan, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Après l’alinéa 19 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les actions mentionnées aux a à d sont examinées en priorité ; La parole est à M. Jacques Cornano.

L'amendement n° 368 rectifié bis, présenté par MM. Karam et Cornano, Mme Claireaux et MM. Antiste, S. Larcher, Patient et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 20 Après la seconde occurrence du mot : habitants insérer les mots : et communautés autochtones et locales La parole est à M. Jacques Cornano.

L’amendement n° 368 rectifié bis est retiré. Mes chers collègues, nous avons passé minuit. La conférence des présidents nous permet de prolonger nos travaux. Je vous propose, en accord avec la commission et le Gouvernement, de siéger jusqu’à une heure.

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 37 rectifié est présenté par Mme Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 131 est présenté par Mme Blandin, MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 2...

L'amendement n° 259 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 21 Remplacer les mots : ancienne et continue par le mot : traditionnelle La parole est à M. Jacques Cornano.

L’amendement n° 259 rectifié est retiré. L'amendement n° 260 rectifié, présenté par MM. Cornano et Karam, Mme Jourda et MM. Patient, Antiste, S. Larcher et J. Gillot, est ainsi libellé : Après l’alinéa 23 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Espèces sauvages : toute espèce ou sous-espèce, animale ou végétale, migratrice ou non migratrice, au...

L’amendement n° 260 rectifié est retiré. L'amendement n° 277 rectifié, présenté par MM. Madrelle et Poher, Mme Bonnefoy, MM. Guillaume, Bérit-Débat, Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mme Tocqueville, MM. Karam, Yung, Daunis et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3...

L’amendement n° 277 rectifié est retiré. Je suis saisi de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 342 rectifié, présenté par MM. D. Dubois, Chatillon et Gremillet, Mme Goy-Chavent et MM. Bonnecarrère, L. Hervé, Guerriau, Marseille et Luche, est ainsi libellé : I. – Alinéa 44 Remplacer le mot : et par le ...

L'amendement n° 195 rectifié bis, présenté par MM. Pellevat et Milon, Mme Lamure et M. Adnot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 52 Compléter cet alinéa par les mots : et à l’article L. 412-6 II. – Alinéas 53 à 55 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Cyril Pellevat.