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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
410 interventions trouvées.
L’amendement n° 180 rectifié est également retiré. Monsieur Cardoux, l’amendement n° 15 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 15 rectifié ter est retiré. Monsieur Collombat, l’amendement n° 544 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 544 rectifié est retiré. L’amendement n° 523 rectifié, présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 39 Au début, insérer les mots : Accompagnement dans la mise en œuv...
L’amendement n° 523 rectifié est retiré. L’amendement n° 375 rectifié bis, présenté par MM. Bockel, Bonnecarrère, Cigolotti, Delcros, Gabouty, Marseille et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 39 Compléter cet alinéa par les mots : appui technique et d’expertise aux opérateurs publics ou privés chargés de la mise en œuvre, directeme...
L’amendement n° 375 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 504 rectifié, présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’alinéa 39 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Accomp...
L’amendement n° 504 rectifié est retiré. Je suis saisi de dix amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 560 rectifié bis, présenté par MM. Mézard, Amiel, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé...
Le sous-amendement n° 623, présenté par M. Arnell, est ainsi libellé : Amendement n° 560 rectifié bis Alinéas 4 à 8 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Guillaume Arnell.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 105 rectifié bis est présenté par MM. Vasselle et Baroin, Mme Garriaud-Maylam, MM. Mandelli, D. Laurent, Cornu, Charon, Dufaut, Revet et Laménie, Mme Hummel, MM. P. Leroy, Kennel, Chasseing et Mayet, Mme Lopez, MM. Houel, Commeinhes, Pinton, Dassault, G. Bailly et Lefèvre, M...
L’amendement n° 326 rectifié bis, présenté par Mme Loisier, MM. Bonnecarrère, Trillard, Cigolotti et G. Bailly, Mme Goy-Chavent, MM. Gabouty, Guerriau, Cabanel, Pierre, Cadic, Chasseing et L. Hervé, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat, Tandonnet, Savary, Bockel, Lasserre, Gremillet et Delcros, Mme Billon et M. D. Dubois, est ainsi libellé :...
L'amendement n° 542 rectifié, présenté par MM. Bertrand, Amiel, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Mézard, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 42 Après les mots : de protection de l’environnement insérer les mots : , dont une association nationale intervenan...
L'amendement n° 91 rectifié ter, présenté par M. Cardoux, Mmes Cayeux et Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller et Dufaut, Mme Lopez, MM. D. Laurent, Mandelli, César, Mayet, Morisset, Laménie et Commeinhes, Mme Giudicelli, M. Charon, Mme Lamure, MM. Vaspart, Doligé, J.P. Fournier, Poniatowski, Genest, Danesi, Grand, Bizet, Pill...
L'amendement n° 328 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Lasserre, Mme Goy-Chavent et MM. Bonnecarrère, L. Hervé, Guerriau, Marseille et Luche, est ainsi libellé : Alinéa 42 Après les mots : des représentants des gestionnaires d'espaces naturels insérer les mots : , des représentants des associations de chasseurs La parole est à M. Dan...
L'amendement n° 328 rectifié est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 104 rectifié ter est présenté par MM. Vasselle, Baroin, Mouiller et Cardoux, Mme Garriaud-Maylam, MM. Mandelli, Joyandet, Cornu, Charon et Dufaut, Mme Cayeux, MM. Revet et Laménie, Mme Hummel, MM. P. Leroy, Kennel, Chasseing et Mayet...
En conséquence, les amendements n° 326 rectifié bis, 542 rectifié, 316, 104 rectifié ter et 153 n'ont plus d'objet. L'amendement n° 583, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 45 Supprimer les mots : dans des conditions définies par décret II. – Alinéa 51 Supprimer les mots : , dans des conditions déf...
L'amendement n° 220 rectifié, présenté par MM. Antiste, Cornano, Karam et Desplan, est ainsi libellé : Après l’alinéa 47 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ce dernier comprend une proportion significative d’experts de l’outre-mer. La parole est à M. Maurice Antiste.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 92 rectifié ter, présenté par M. Cardoux, Mmes Cayeux et Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller et Dufaut, Mme Lopez, MM. D. Laurent, Mandelli, César, Mayet, Morisset, Laménie et Commeinhes, Mme Giudicelli, M. Charon, Mme Lamure, MM. V...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 152 est présenté par M. Tandonnet et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants-UC. L'amendement n° 546 rectifié est présenté par MM. Bertrand, Amiel, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Mézard, Requ...
L'amendement n° 546 rectifié est retiré. L'amendement n° 324 rectifié bis, présenté par Mme Loisier, MM. Bonnecarrère, Trillard, Cigolotti et G. Bailly, Mme Goy-Chavent et MM. Gabouty, Guerriau, Cabanel, Pierre, Cadic, L. Hervé, Pellevat, Tandonnet, Savary, Bockel, Gremillet, Delcros et D. Dubois, est ainsi libellé : Après l'alinéa 49 ...
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 317, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa du I de de l’article L. 421-1 du code de l’environnement es...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 16 rectifié ter est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Vasselle, Mme Canayer, MM. Gilles, Milon et Mouiller, Mme Gruny, M. Kennel, Mme Lopez, MM. Bouchet, Laufoaulu, D. Laurent, Trillard, Mandelli, César, Mayet, Lemoyne, Cornu, Morisset et Laménie, Mmes Micouleau et Pri...
