Modernisation de notre système de santé

L'amendement n° 547, présenté par Mme Génisson, M. Daudigny, Mme Bricq, M. Caffet, Mmes Campion et Claireaux, M. Durain, Mmes Emery-Dumas et Féret, MM. Godefroy, Jeansannetas et Labazée, Mmes Meunier, Riocreux et Schillinger, MM. Tourenne et Vergoz, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéas 63, ...

L'amendement n° 423 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, Mme Billon et MM. Cadic, Namy, Delahaye, Roche et Cigolotti, est ainsi libellé : Alinéa 64, première phrase Compléter cette phrase par les mots : , sur approbation du directeur général de l’agence régionale de santé La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

L'amendement n° 553 rectifié bis, présenté par Mme Imbert, MM. Retailleau, Delattre, Allizard, Gournac, Lefèvre et D. Laurent, Mmes Cayeux, Morhet-Richaud et Deromedi, M. Charon, Mme Giudicelli, MM. Mouiller et Fouché et Mmes Primas, Deseyne et Gruny, n'est pas soutenu.

L'amendement n° 763, présenté par Mmes Cohen et David, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Éliane Assassi.

Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 57 rectifié est présenté par MM. Commeinhes, Charon et Calvet, Mme Deromedi, M. Malhuret, Mme Mélot et M. Houel. L'amendement n° 161 rectifié est présenté par MM. Barbier et Guérini. L'amendement n° 429 rectifié est présenté par MM. Vasselle et Gilles. Ces trois amendements ne s...

Les amendements n° 451 et 452, présentés par M. Vasselle, ne sont pas soutenus. Je mets aux voix l'article 27 quinquies.

L'amendement n° 274 rectifié, présenté par MM. Barbier et Mézard, Mme Malherbe et MM. Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Guillaume Arnell.

L'amendement n° 1195, présenté par Mmes Deroche et Doineau et M. Milon, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : … – À la première phrase du premier alinéa du XX et au premier alinéa du XXI de l’article 1er de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réf...

Mes chers collègues, nous avons examiné 224 amendements au cours de la journée ; il en reste 494. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé. Nous poursuivons la discussion des articles.

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé. Nous poursuivons la discussion des articles.

L'amendement n° 189 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Guérini, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéas 2 et 3 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Gilbert Barbier.

L'amendement n° 189 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Guérini, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéas 2 et 3 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Gilbert Barbier.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 464 est présenté par Mme Génisson, M. Daudigny, Mme Bricq, M. Caffet, Mmes Campion et Claireaux, M. Durain, Mmes Emery-Dumas et Féret, MM. Godefroy, Jeansannetas et Labazée, Mmes Meunier, Riocreux et Schillinger, MM. Tourenne et Vergoz, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 464 est présenté par Mme Génisson, M. Daudigny, Mme Bricq, M. Caffet, Mmes Campion et Claireaux, M. Durain, Mmes Emery-Dumas et Féret, MM. Godefroy, Jeansannetas et Labazée, Mmes Meunier, Riocreux et Schillinger, MM. Tourenne et Vergoz, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 9 bis. Chapitre IV Informer et protéger les populations face aux risques sanitaires liés à l’environnement

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 9 bis. Chapitre IV Informer et protéger les populations face aux risques sanitaires liés à l’environnement

Les amendements identiques n° 656 rectifié bis, présenté par MM. Husson, Longuet et Saugey, Mme Micouleau, MM. Paul, Vogel, Vasselle et Laménie et Mme Hummel, et n° 844 rectifié bis, présenté par Mmes Aïchi, Archimbaud et les membres du groupe écologiste, ne sont pas soutenus. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amen...

L’amendement n° 947 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 591 rectifié ?

Les amendements identiques n° 656 rectifié bis, présenté par MM. Husson, Longuet et Saugey, Mme Micouleau, MM. Paul, Vogel, Vasselle et Laménie et Mme Hummel, et n° 844 rectifié bis, présenté par Mmes Aïchi, Archimbaud et les membres du groupe écologiste, ne sont pas soutenus. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amen...