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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est, maintenant, l’avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Giraud, pour explication de vote.
L’amendement n° 134 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Vial, rapporteur pour avis.
L'amendement n° 145 est retiré. Mes chers collègues, il est vingt-trois heures trente et nous avons examiné 26 amendements depuis la reprise de nos travaux. À ce rythme, nous ne pourrons achever l’examen du texte cette nuit. En effet, la séance doit être levée au plus tard à deux heures trente du matin, étant donné qu’elle doit reprendre demai...
L'amendement n° 453, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : À la première phrase du second alinéa du 3° de l’article L. 122-11 du code de l’urbanisme, les mots : « Lorsque des chalets d’alpage ou des bâtiments d’estive, existants ou anciens, ne sont pas desservis par les voies et réseaux, ou lorsqu’ils s...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 453.
En conséquence, l’article 20 est ainsi rédigé, et l'amendement n° 65 rectifié bis, ainsi que le sous-amendement n° 459 n'ont plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, j’en rappelle les termes. L'amendement n° 65 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc, Raison, Genest, Commeinhes, Calvet, Longuet, Morisset et de...
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 50 est présenté par Mmes David, Cukierman et Didier, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 245 est présenté par MM. Savin et Calvet, Mme Lamure, M. Mandelli, Mme ...
La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l'amendement n° 245.
Les trois amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 195 rectifié ter est présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas, Cigolotti, Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot, Médevielle et Pellevat. L'amendement n° 312 rectifié est présenté par Mme Espagnac. L'amendement n° 394 rect...
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour présenter l'amendement n° 312 rectifié.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° 394 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
