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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Monsieur Alain Marc, l'amendement n° 69 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 69 rectifié bis est retiré. Monsieur Cabanel, l'amendement n° 142 est-il maintenu ?
L'amendement n° 142 est retiré. Monsieur Hervé, l'amendement n° 203 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 203 rectifié est retiré. Monsieur Bertrand, l'amendement n° 264 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 264 rectifié est retiré. Monsieur Gremillet, l'amendement n° 342 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 342 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L'amendement n° 68 rectifié bis est présenté par MM. A. Marc, Raison, Genest, Commeinhes, Calvet, Longuet, Morisset et de Raincourt, Mmes Deromedi, Lamure et Morhet-Richaud et MM. Doligé, Panunzi et Chasseing. L'amendement n° 143 rectifié...
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l'amendement n° 143 rectifié.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour présenter l'amendement n° 202 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Bertrand, pour présenter l'amendement n° 263 rectifié bis.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour présenter l'amendement n° 341 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Alain Marc, l'amendement n° 68 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 68 rectifié bis est retiré. Monsieur Cabanel, l'amendement n° 143 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 143 rectifié est retiré. Monsieur Hervé, l'amendement n° 202 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 202 rectifié bis est retiré. Monsieur Bertrand, l'amendement n° 263 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 263 rectifié bis est retiré. Monsieur Gremillet, l'amendement n° 341 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 341 rectifié ter est retiré.
L'amendement n° 200 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas et Cigolotti, Mme Férat, MM. Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot et Médevielle, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par les mots : et touristiques La parole est à M. Loïc Hervé.
Quel est l’avis de la commission ?
