Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Hervé, l'amendement n° 182 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 182 rectifié est retiré. Monsieur Savin, l'amendement n° 428 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 428.
L'amendement n° 101, présenté par MM. Roux, Duran, Jeansannetas, Richard et Guillaume, Mme Cartron, MM. Raoul et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle et Miquel, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 19 Après les mots : transi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 101.
L'amendement n° 165 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas, Cigolotti et Delcros, Mme Férat, MM. Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot et Médevielle, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « … De favoriser les coopérations interrégionales et les programmes eu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Hervé, l'amendement n° 165 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 165 rectifié.
L'amendement n° 231, présenté par MM. Savin, Calvet et Joyandet, Mme Lamure, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Carle, B. Fournier, Perrin, Raison, Darnaud, Saugey et Genest, Mme Giudicelli et MM. Chaize, A. Marc et Reichardt, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « … Prendre en compte la représentation des habita...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Savin, l'amendement n° 231 est-il maintenu ?
La parole est à M. Alain Bertrand, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
