Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L’amendement n° 232, présenté par MM. Savin et Calvet, Mme Lamure, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Carle, B. Fournier, Darnaud, Saugey et Genest, Mme Giudicelli et MM. Chaize, A. Marc et Reichardt, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : En raison des spécificités des territoires de montagne, le seu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié, 183 rectifié bis, 261 rectifié bis, 345 rectifié ter, 377 et 430 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3, et l’amendement n° 232 n’a plus d’objet.
L’amendement n° 449, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
