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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Giraud, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Savin, que décidez-vous finalement ?
L’amendement n° 231 est retiré. Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 89 rectifié, présenté par MM. Cornano, Antiste, Patient et S. Larcher et Mme Yonnet, n’est pas soutenu.
L’amendement n° 63 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc, Raison, Genest, Commeinhes, Calvet, Longuet, Morisset et de Raincourt, Mmes Deromedi et Lamure et MM. Doligé et Chaize, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : sont, rédiger ainsi la fin de cet alinéa : dès lors que des dynamiques locales s’expriment, accompagnées de fa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 63 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 3.
Je suis saisi de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les sept premiers sont identiques. L’amendement n° 40 rectifié est présenté par Mmes Cukierman, David et Didier, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 183 rectifié bis est présenté par MM. L. Hervé, Bonneca...
La parole est à M. Loïc Hervé, pour présenter l’amendement n° 183 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Bertrand, pour présenter l’amendement n° 261 rectifié bis.
L’amendement n° 299 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud, pour présenter l’amendement n° 345 rectifié ter.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l’amendement n° 377.
La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l’amendement n° 430 rectifié.
