Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 449.
L’amendement n° 13, présenté par MM. Delcros, L. Hervé, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Supprimer les mots : Dans leur principe, La parole est à M. Bernard Delcros.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delcros, l’amendement n° 13 est-il maintenu ?
L’amendement n° 13 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 102, présenté par MM. Roux, Duran, Jeansannetas, Richard et Guillaume, Mme Cartron, MM. Raoul et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, MM. Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Madrelle et Miquel, Mme Tocqueville...
L'amendement n° 14, présenté par MM. Delcros, L. Hervé, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après les mots : de fonctionnement insérer les mots : , dans ses composantes forfaitaires et ses dotations de péréquation, La parole est à M. Bernard Delcros.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Roux, l'amendement n° 102 est-il maintenu ?
L'amendement n° 102 est retiré. Monsieur Delcros, l'amendement n° 14 est-il maintenu ?
L'amendement n° 14 est retiré. Je mets aux voix l'article 3 bis A.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 280 rectifié, présenté par MM. Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Guérini, Mme Malherbe et MM. Mézard, Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 3 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La section V d...
Bien volontiers, mon cher collègue. L'amendement n° 281 rectifié, présenté par MM. Bertrand, Amiel, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Guérini, Mmes Jouve et Malherbe et MM. Mézard, Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 3 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La section V du chapitre II du titre p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bertrand, les amendements n° 280 rectifié, 281 rectifié et 282 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 280 rectifié, 281 rectifié et 282 rectifié sont retirés. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L'amendement n° 168 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas, Cigolotti, Delahaye, Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot et Médevielle. L'amendement n° 256 rectifié es...
La parole est à M. Alain Bertrand, pour présenter l'amendement n° 256 rectifié.
L'amendement n° 298 n’est pas soutenu. La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° 376.
