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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l'amendement n° 429.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 168 rectifié, 256 rectifié, 376 et 429.
L'amendement n° 446, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 446.
Je mets aux voix l'article 3 quater.
L'amendement n° 4, présenté par M. Lasserre, n'est pas soutenu. Chapitre II Moderniser la gouvernance des territoires de montagne
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Conformément à l’article 32 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l’intérieur m’a fait connaître que, en application de l’article L.O. 319 du code électoral, Mme Frédérique Gerbaud est appelée à remplacer, en qualité de sénateur de l’Indre, Louis Pinton, décédé le 1...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 18 novembre, deux décisions relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - Les conditions d’exercice de l’activité d’élimination des déchets (n° 2016-595 QPC) ; - L’absence de délai pour statuer sur l’appel interjeté contre une ordonnance ...
Pour faire suite à la demande d’information sur les décès suspects constatés ces derniers jours au CHU de Nantes, formulée par M. Gilbert Barbier avant la suspension de nos travaux, je donne la parole à Mme la ministre.
Je vous remercie de ces informations, madame la ministre. Naturellement, le Sénat s’associe aux marques de sympathie, de compassion et de solidarité que vous avez manifestées vis-à-vis des familles des patients concernés.
