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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la désignation d’un secrétaire du Sénat. J’informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique social et européen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour remplacer, en qualité de secrétaire du Sénat, notre regretté collègue, François Fortassin. La candidature de M. Jean Claude Re...
Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de députés de l’Assemblée nationale populaire de la République populaire de Chine, conduite par M. Chi Wanshun, …
M. le président. … membre du comité permanent de l’Assemblée nationale populaire, vice-président de la commission des affaires étrangères et président du groupe d’amitié Chine-France
Le groupe d’amitié France-Chine du Sénat, animé par notre collègue Didier Guillaume, reçoit cette délégation aujourd’hui dans nos murs. La délégation est arrivée en France hier. Cette visite se déroule à Paris autour de deux thématiques : « l’agriculture en 2050 » et « les relations entre la Chine, la France et l’Union européenne : l’expérienc...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le projet de convention entre l’État et Bpifrance relative à l’action « Industrie du futur – volet « Industrie du futur - développement de l’offre » du programme d’investissements d’avenir, PIA 3 ; - l’avenant n°1 à la convention du 12 décembre 2014 entre l’État et l’Agence nationa...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016–1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (projet n° 432, texte de la commission n° 594, rapport n° 593). Dans la discussion génér...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à Mme Michèle André, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour le groupe La République en marche.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour le groupe communiste républicain et citoyen.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour le groupe du Rassemblement démocratique social et européen.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 1er.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016–1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières.
Mes chers collègues, je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté la candidature de M. Jean-Claude Requier pour remplacer, en qualité de secrétaire du Sénat, notre regretté collègue François Fortassin. Le délai prévu par l’article 3 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposi...
Toutes mes félicitations, cher Jean-Claude Requier ! Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe de l’UDI-UC, la discussion de la proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales, présentée par M. Vincent Delahaye et plusieurs de ses collègues (proposition n° 131, rapport n° 411, résultat des travaux de la commission n° 412). Dans l...
