Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. Antoine Karam, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 212.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 52.
Mes chers collègues, nous avons achevé la discussion du texte de la commission. Vous aurez constaté que le rythme de nos débats s’est beaucoup accéléré depuis le début de cet après-midi !
Nous allons procéder aux explications de vote sur l’ensemble après une brève suspension de séance. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Gélita Hoarau, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à M. Serge Larcher.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique. La parole est à Mme la ministre.
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 19 janvier 2017, le texte d’une décision statuant sur la conformité à la Constitution de la loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes. Acte est donné de cette communication.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 janvier 2017 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures quinze : éloge funèbre de Jean-Claude Frécon. À quatorze heures quarante-cinq et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la ...
