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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les conclusions du rapport d’information : Où va l’État territorial ? Le p oint de vue des collectivités (rapport d’information n° 181). La parole est à M. le président de la délégation.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à Mme Caroline Cayeux.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Hervé Poher.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. Jean-François Husson.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Où va l’État territorial ? Le point de vue des collectivités.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 janvier 2017 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
1. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « loi Travail » (n° 155, 2016–2017) ; Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 259, 2016–2017) ; Résultat des ...
3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016–2017) ; Rapport de M. Michel Vaspart, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 266, 2016–2017) ; Texte de la commission (n° 267, 2016–2017) ; Avis de ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer, dans la tribune d’honneur du Sénat, Mme Jiko Luveni, présidente du Parlement des Îles Fidji, accompagnée par notre collègue Catherine Procaccia, présidente du groupe d’amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique.
Se rendant à Londres pour la conférence de l’association parlementaire du Commonwealth, Mme Luveni a tenu à faire une étape à Paris, afin de répondre à l’invitation du groupe d’amitié, dont une délégation, conduite par sa présidente et composée de nos collègues Delphine Bataille, Jean-François Longeot et Robert Laufoaulu, s’était rendue dans so...
