Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° 565.

L’amendement n° 69 rectifié, présenté par M. Gilles, Mmes Deroche, Micouleau, Cayeux, Giudicelli, Deromedi, Gruny et Garriaud-Maylam et MM. Lemoyne, Charon, Revet, Paul, Falco, D. Bailly, Bignon, Cantegrit, Chasseing, Commeinhes, Danesi, Doligé, Bonhomme, Grand et Allizard, est ainsi libellé : Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant TOTAL SOLDE La parole est à M. Éric Doligé.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 69 rectifié.

L’amendement n° 567, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Direction de l’action du Gouvernement » Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Coordination du travail gouvernemental Moyens mutualisés des administrations déconcentrées TOTAL SOLDE La parole est à M. le secrétaire d'État.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° 567.

L’amendement n° 569, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Paysages, eau et biodiversité Prévention des risques Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du dévelop...

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° 569.

L’amendement n° 21 rectifié bis, présenté par MM. Raison, Bonnecarrère, Calvet, Houpert et Rapin, Mme Joissains, MM. Longeot et Longuet, Mme Morhet-Richaud, MM. Laufoaulu et Cardoux, Mmes Imbert et Deromedi, MM. Kennel, Pierre, Perrin, Trillard, G. Bailly et Lefèvre, Mme Doineau, MM. Pointereau, Gabouty, Mandelli, Vasselle, Sido, Genest,...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture Météorologie Paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographi...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) (majorer l’annulation de) (minorer l’annulation de) Infrastructures et services de transports Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture Météorologie Paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartogr...

Quel est l’avis de la commission ?