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Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Assouline, l'amendement n° I-367 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-367 est retiré. L'amendement n° I-36, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l'article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Il est opéré en 2015 un prélèvement de 61, 5 millions d’euros sur le fonds de roulement du Centre national du cinéma et de l’i...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
M. le président. Mes chers collègues, je suis très heureux de saluer en votre nom la présence, dans notre tribune d’honneur, de deux membres du Bundesrat allemand : Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, plénipotentiaire de la République fédérale d’Allemagne chargée des relations culturelles franco-allemandes depuis août 2011 et ministre-présidente du...
Également membres du groupe d’amitié Allemagne-France du Bundesrat, Mme Kramp-Karrenbauer et M. Friedrich sont fortement engagés, depuis de nombreuses années, en faveur de l’amitié franco-allemande. Nous nous félicitons des relations étroites entretenues par le Sénat et le Bundesrat, non seulement grâce aux sessions de travail interparlementai...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° I-36 est retiré.
La parole est à M. François Bonhomme, sur l'article.