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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L'amendement n° I–276 est retiré. Monsieur Daniel Laurent, l'amendement n° I–291 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I–291 rectifié est retiré. Monsieur César, l'amendement n° I–320 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Savary, l'amendement n° I–375 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I–320 rectifié et I–375 rectifié.
En conséquence, l'amendement n° I–39 n'a plus d'objet. Je suis saisi de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I–313, présenté par M. Bouvard, est ainsi libellé : Alinéa 15, première phrase Compléter cette phrase par les mots : , au désendettement et au financement du coût de plans de départs volontaires...
Les sept amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I–3 rectifié est présenté par MM. Raison, Perrin et Nachbar. L'amendement n° I–80 rectifié bis est présenté par Mme Lamure, M. César, Mme Primas, MM. Calvet et Chatillon, Mme Estrosi Sassone et MM. Gremillet, Houel, P. Leroy, Poniatowski, Sido et Bas. L'amendement n° I–160...
L’amendement n° I–160 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° I–266.
La parole est à M. François Commeinhes, pour présenter l'amendement n° I–277.
La parole est à M. Daniel Laurent, pour présenter l'amendement n° I–293 rectifié.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour présenter l'amendement n° I–376 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Monsieur Bouvard, l'amendement n° I-313 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-313 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-80 rectifié bis, I-266, I-277, I-293 rectifié et I-376 rectifié.
L'amendement n° I-341, présenté par M. Détraigne, Mme Férat, MM. Delahaye, D. Dubois et Maurey, Mmes Doineau et Gatel, M. Guerriau, Mme Morin-Desailly, M. Roche, Mme Loisier, MM. V. Dubois, Médevielle, Longeot, Canevet et de Montesquiou et Mme Billon, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : ...
