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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
L'amendement n° 291, présenté par Mme Archimbaud et MM. Desessard, Gattolin et Placé, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) À la première phrase, après le mot : « rendent, », sont insérés les mots : « publier une liste des médicaments classés par niveau d’amélioration du service médical rendu, » ; La parol...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 12 et 116 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
L’amendement n° 291 est retiré. Je mets aux voix l'article 41.
L'amendement n° 152 rectifié bis, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 41 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 1er juin 2015, le Gouvernement remet au Parlement un rapport examinant ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote sur l’amendement n° 12.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
