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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cohen, l'amendement n° 253 est-il maintenu ?
Monsieur Roche, l'amendement n° 117 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 253 est retiré. L'amendement n° 251, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 47 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l’article L. 5121-9 du code de la santé publique, il est inséré un alinéa...
L'amendement n° 117 rectifié bis est retiré. Je vous indique, mes chers collègues, que nous avons examiné 13 amendements en deux heures. Il en reste 131 à examiner. J’invite chacun à tirer les conséquences de ces chiffres pour la suite…
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 294, présenté par Mme Archimbaud, MM. Desessard, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : santé insérer les mots : , notamment dans le but de favoriser l’implication directe de la population, La parole est à Mme Aline Archimbaud.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 251.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 150 rectifié, présenté par MM. Barbier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 47 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au troisième alinéa de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, les mots : « sous forme ...
Madame Archimbaud, l'amendement n° 294 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 294.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 54, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 10 Remplacer les mots : et des pertes d’autonomie par les mots : , du handicap et de la perte d’autonomie II. – Alinéa 17 Supprimer cet alinéa. III. – Alinéa 22 Après les mots : et 2° insérer les mots : ...
Monsieur Barbier, l'amendement n° 150 rectifié est-il maintenu ?
