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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, sur l'article.
L'amendement n° 120, présenté par MM. Duran, Roux, Jeansannetas, Richard, Guillaume et Raoul, Mmes Cartron et Bataille, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau et Daunis, Mmes Espagnac et Guillemot, M. S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet arti...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Duran, l'amendement n° 120 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jacques Genest, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 120.
L'amendement n° 31, présenté par MM. Delcros, L. Hervé, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le même article est complété par les mots : « ou nécessaires du fait de leur rôle dans la communication à destination ou en provenan...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delcros, l'amendement n° 31 est-il maintenu ?
L'amendement n° 31 est retiré. L'amendement n° 32, présenté par MM. Delcros, L. Hervé, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le même article est complété par une phrase ainsi rédigée : « Sont en continuité les parcelles cont...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Genest, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
