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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 34, modifié.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 329.
La parole est à M. Bruno Gilles, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, sur l’article.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
L’amendement n° 52 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéas 5 Remplacer la référence : par la référence : II. – Alinéa 6 Remplacer la référence : par la référence : La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 52 rectifié.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 35, modifié.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Chapitre III Renforcement de la qualité et de la proximité du système de soins
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l’article.
La parole est à Mme Catherine Génisson, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 53, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Supprimer les mots : sous la forme d’un score calculé II. – Alinéa 4 1° Après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigé...
L’amendement n° 246, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 1° Première phrase Après les mots : critères d’appréciation retenus insérer les mots : après concertation avec les représentants nationaux des commissions et conférences médicales d...
Je mets aux voix le sous-amendement n° 329.
