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95 interventions trouvées.

a souligné le rôle important des ABF et l'intérêt des conseils et de l'expertise qu'ils apportent. Il a relevé, toutefois, que certaines de leurs positions voire de leurs contradictions pouvaient parfois laisser perplexe.

enfin, a insisté sur les risques liés à l'accès des jeunes au pari sportif ou au jeu via Internet, qu'ils maîtrisent en général mieux que ne le font leurs parents.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées fut une innovation majeure en faveur des personnes handicapées. Ainsi, l’une des avancées principales de ce texte était de rompre avec la log...

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de cette réponse qui, je l’espère, donnera satisfaction aux associations qui m’avaient contacté.

Il s’agit d’améliorer le fonctionnement des assemblées de conseils généraux et de conseils régionaux. Pour faciliter les conditions de réunion de la commission permanente, qui ne sont régies actuellement par aucune disposition législative, cet amendement tend à prévoir un quorum tenant compte non seulement des membres présents, mais aussi des ...

s'étant inquiété d'une certaine confusion dans l'implantation des parcs d'éoliennes, M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis, a indiqué que les zones de développement de l'éolien, soumises à l'avis du préfet, étaient destinées à assurer une cohérence territoriale. Il a observé, néanmoins, que cette question illustre la difficile conciliation e...

s'est enfin inquiété du relatif échec de l'équitation française, et de la mauvaise volonté de clubs participant à des ligues privées pour mettre leurs joueurs à disposition des équipes nationales.

Monsieur le ministre, Mme le garde des sceaux a récemment annoncé, à l’occasion de la réforme de la carte judiciaire, la fermeture d’un certain nombre de juridictions, dont le tribunal d’instance de la ville de Mamers, sous-préfecture de la Sarthe. Cette décision va évidemment à l’encontre des efforts engagés depuis des années par les élus de c...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse et je souhaite que la ville de Mamers, qui a perdu son tribunal, puisse bénéficier très rapidement de ce dispositif, qui pourrait être installé à la mairie.

Je souhaiterais attirer l'attention de M. le ministre, de l'agriculture et de la pêche sur les inquiétudes exprimées par les anciens exploitants agricoles concernant la revalorisation des retraites versées aux agriculteurs et à leurs conjoints. Les retraites agricoles ont toujours été très faibles dans notre pays et c'est pourquoi la mise en p...

Je tiens à remercier M. le secrétaire d'État de sa réponse et surtout exprimer le souhait que le Gouvernement, dans les années qui viennent, continue à relever le niveau des retraites agricoles, qui sont vraiment très faibles, et améliore la vie des anciens agriculteurs qui connaissent de graves difficultés !

s'est, pour sa part, félicité de l'engouement du public et de l'augmentation du nombre de licenciés dans le nord de la France et a espéré que la culture du rugby puisse être pérennisée.

a rappelé que dans la majorité des clubs professionnels, les problèmes de violence étaient réglés et qu'une attention particulière devait être portée lors des déplacements des équipes et des supporters.