Interventions de Jean-Pierre Chauveau

Votre réponse, madame la ministre, n’est pas satisfaisante. Dans un récent courrier, le CSA m’a indiqué qu’il réalisait actuellement des études en liaison avec Caen. J’espère donc qu’une solution permettant la couverture de l’ensemble du département sera trouvée dans les mois à venir.

Dans nos départements, le sport amateur se pratique tous les dimanches. Il fait partie des événements de notre vie quotidienne. Le football est devenu une école de la vie. Sa présence est capitale dans les quartiers populaires et pour les jeunes qui y vivent. Je remercie très sincèrement le président de la Fédération française de football. La ...

Madame la ministre, j’ai souhaité interroger M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration au sujet de la prise en charge par l’État des frais induits par les manifestations sportives, culturelles ou festives rassemblant du public. En effet, chaque année, en France, de très nombreuses manife...

Madame la ministre, je vous remercie de vos propos, qui répondent en grande partie à mes interrogations. Tout le monde en convient, les opérations à but lucratif doivent faire l’objet d’une facturation au prix réel. En revanche, comme vous l’avez signalé, madame la ministre, il convient de veiller expressément à ne pas faire supporter une char...

Je tiens quand même à souligner que les résultats français sont bons, voire très bons, que ce soit en tennis, en équitation, en handball ou en natation.

Le livre numérique sera une révolution, malgré sa pénétration plus tardive en France comme le téléphone portable ou internet. Imaginez le poids du cartable, dont on se plaint continuellement, lorsque tous les manuels seront numérisés ! Le secteur de l'imprimerie va être bousculé. À mon sens, il faut ménager une chronologie pour les sorties litt...

J'ai eu l'occasion de me déplacer au Brésil avec le groupe d'amitié et de visiter des entreprises, des exploitations agricoles, mais aussi des favelas. J'en ai tiré l'impression que le Brésil est déjà une forte puissance et que la politique sociale menée par le Président Lula, relativement bien acceptée par le patronat brésilien, est susceptibl...

Madame la secrétaire d’État, la question de la date limite de tir des oiseaux nuisibles m’est souvent posée par les agriculteurs de mon département. Comme vous le savez, le sujet est sensible compte tenu de l’importance des dégâts commis. Je souhaite donc que l’on puisse procéder à une harmonisation pour certaines espèces. Actuellement, les da...

Je remercie Mme la secrétaire d’État de sa réponse. Je prendrai contact avec le préfet et les agriculteurs de mon département pour leur faire part des différentes solutions existantes.

Les modifications apportées par l'Assemblée nationale sur la question des compétences vont dans le bon sens. Ma communauté de communes, qui représente vingt-cinq communes et 15 000 habitants, n'est pas très riche. Nonobstant, elle s'est saisie de la compétence culturelle. Grâce à la volonté des élus, elle gère désormais la bibliothèque et l'éco...

Très bien !

Au cours d'une seconde réunion tenue dans l'après-midi, la commission a organisé un atelier de travail sur l'évolution du fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF), à la suite de la réforme de la taxe professionnelle, auquel ont participé MM. Jean-Pierre Chauvel, chargé d'étude à l'institut d'aménagement et d'urbanisme...

Si, nous en sommes convaincus !

a interrogé le président d'Unifrance sur l'évolution de la demande de films français en Asie et en Amérique latine.

a souligné que, dans de nombreux départements, les collectivités territoriales étaient engagées dans la construction de salles de cinéma numériques.

a déploré que des jeunes étudiants soient dirigés de façon persistante vers des filières dont on connaît pertinemment l'absence de débouchés professionnels.

a enfin souligné la qualité des programmes de France Télévisions et la spécificité du groupe dans la promotion des oeuvres culturelles.

Madame la secrétaire d'État, je souhaite attirer votre attention sur la route nationale 12 ; j’associe d'ailleurs à ma question Nathalie Goulet, sénatrice de l’Orne. Il s’agit d’un axe routier important puisqu’il relie Paris à Brest en désenclavant les territoires qu’il traverse, en particulier le sud de la Normandie et le nord de la Sarthe. C...

La voierie est terminée et les accès autoroutiers ont été réalisés. Très peu de travaux supplémentaires seraient nécessaires pour mettre en service cette route nouvelle ! Cela dit, si elle ouverte à la mi-2010, nous nous en contenterons…

a souhaité savoir comment Google Livres travaillait avec les collectivités territoriales.