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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Sueur
11976 interventions trouvées.
Vous êtes sénateur non inscrit, c’est cela ?
Et tous les sénateurs ont le droit de s’exprimer !
Absolument !
Bien sûr !
Vive Balladur !
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, ce fut un long chemin !
Je me revois, en 1992, alors secrétaire d’État aux collectivités locales, défendant devant le Sénat et l’Assemblée nationale ce qui allait devenir la loi du 8 janvier 1993 modifiant le titre VI du livre III du code des communes et relative à la législation dans le domaine funéraire, qui a mis fin au monopole des pompes funèbres. Ce monopole fau...
Certes… En tout cas, personne n’a jamais considéré qu’il s’agissait là d’une atteinte à la liberté. Le deuil est séparation, et cette dernière justifie l’existence des cimetières tels que nous les connaissons dans notre pays. Ensuite, et c’est un argument essentiel, il faut tenir compte du statut des cendres. Les cendres ne sont ni une personn...
Hélas non, madame la ministre ! Mais nous n’allons pas parler de la loi organique, sous peine de gâcher l’ambiance ! Ce matin, en commission, l’examen de ce texte nous a quelque peu troublés ! Nous en parlerons demain…
Cela existe pourtant dans d’autres pays européens !
Cet amendement revêt une grande importance pour les centres dramatiques nationaux, les scènes nationales, les centres chorégraphiques nationaux, ainsi que pour les institutions culturelles régionales, notamment les orchestres de notre pays ; je sais que les responsables de ces institutions attendent avec beaucoup d’intérêt de connaître la suite...
Dans les orchestres, il y a plus de six personnes !
M. Jean-Pierre Sueur. Monsieur le président, compte tenu, d’une part, de la réponse de Mme la secrétaire d'État et de sa proposition de commencer les négociations rapidement – peut-être pas dès ce soir, madame la secrétaire d'État
Je suis sûr que, dès lors que la volonté de parvenir à un compromis existe, elle sera très bien perçue par ces institutions qui nous sont chères à tous. Je retire donc mon amendement, dans la perspective d’une négociation positive avec le Gouvernement.
C’est la vérité !
Absolument !
C’est le moins que l’on puisse dire !
Non ! Pas tous !
M. Jean-Pierre Sueur. Il faut tout rectifier !
