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Je livrerai en séance publique une explication de vote détaillée mais je voudrais simplement dire ici que l'on ne peut pas tout renvoyer sur la seule problématique du solde budgétaire. Quand il y a, comme sur le sujet soulevé par Albéric de Montgolfier, une telle mobilisation des élus de quasiment tous les groupes du Sénat - y compris de notre ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’avais annoncé dès le mois d’avril dernier, lors de l’examen du projet de programme de stabilité, puis, de nouveau, en juillet, au cours du débat d’orientation des finances publiques, que, si aucun changement de cap ne venait infléchir la politique économique du Gouvernement d’i...
… de la part tant des élus de l’opposition que de ceux de la majorité, …
… ainsi que du Groupement des autorités responsables de transport – GART – et de son président, notre collègue et ami Roland Ries. Tout au long de ce débat, vous nous avez répondu, monsieur le ministre, que, au travers de nos propositions, nous dégradions le solde budgétaire. Nous aurions préféré que vous entendiez que les écologistes, par ces...
Très bien !
Cet amendement vise à supprimer la modulation de TGAP instaurée au bénéfice des installations de stockage et d’incinération des déchets ménagers. À l’origine, la TGAP « mise en décharge et incinération » a été introduite afin d’encourager le recyclage des déchets. Dans le même temps, la modulation de cette taxe avait, quant à elle, pour object...
Cet amendement concerne, quant à lui, la TGAP sur les installations de stockage des déchets exploités en mode bioréacteur. Ce qui se cache derrière ce jargon incompréhensible, ce ne sont rien d’autre que les décharges, et même les mégadécharges – on ferait mieux d’appeler les choses simplement par leur nom, ce qui permettrait à nos compatriotes...
M. Jean-Vincent Placé. Ce n’est pas facile !
Au préalable, je salue la patience dont fait preuve M. le rapporteur général dans ce long débat budgétaire et le soin qu’il prend à toujours répondre précisément et méticuleusement aux questions que nous lui posons, avec l’ensemble de nos collègues. La qualité de ses réponses leur apporte toute leur légitimité. Monsieur le ministre, vous avez ...
Vous ne nous en voudrez pas de vous le dire, puisque nous sommes ici entre gens de bonne compagnie qui savent se respecter mutuellement lorsqu’ils débattent. Plus sérieusement, puisque le Premier ministre a engagé la remise à plat de l’ensemble de notre système fiscal – les responsables des groupes parlementaires seront reçus à partir de jeudi...
Cela fera plaisir à Roger Karoutchi, je citerai Nicolas Sarkozy, qui, alors qu’il était un jour interrogé sur l’attitude qu’il comptait adopter à l’égard de Jacques Chirac, avait répondu ceci : « J’ai décidé de lui faire confiance. » Pour notre part, nous décidons de vous faire confiance, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, e...
Oh ça va !
Je n’avais pas prévu d’intervenir sur ces amendements identiques.
Ayant le même passé politique que M. le ministre, je suis, comme lui, très attaché à la bonne cuisine, à la gastronomie ; je l’incite, d’ailleurs, à être attentif aux artisans restaurateurs, qui, eux aussi, sont extrêmement mécontents de la politique gouvernementale. Je n’en oublie pas pour autant que l’on peut trouver, dans la vente à emporte...
… avec du bon pain, du bon jambon, du bon beurre et du bon fromage. On n’en est pas moins radical quand on mange un bon sandwich français fait avec de bons produits du terroir. Je veux dire à notre collègue Richard Yung, avec l’amitié et le respect que je lui porte, qu’il a tout à fait le droit d’accepter la discipline, voire la férule, de la ...
… a dû probablement assumer la politique qui était faite avant son arrivée. Mais nous ne sommes pas tous, ici, pour la suppression des assemblées parlementaires lorsque le budget est présenté, monsieur Yung !
Faire partie de la majorité, cela ne consiste pas à lever la main, auquel cas on pourrait supprimer le Sénat, et je vois beaucoup de personnes qui souhaitent le supprimer.
Je comprends mieux lorsque j’entends certains dire que les parlementaires n’auraient pas le droit de défendre leurs idées, et donner des leçons sur le fond des amendements présentés par des collègues de l’opposition ou même de la majorité, qu’il s’agisse de Jean-Claude Requier ou de mes collègues du groupe écologiste et de moi-même. Nous n’avon...
Cet amendement présenté par les membres du groupe écologiste est extrêmement important ; du reste, la mesure que nous proposons est l’une des très rares à faire l’objet d’amendements émanant de l’ensemble des groupes politiques, à l’exception du RDSE. De fait, M. Karoutchi, qui connaît particulièrement bien les problèmes de transport, vient de...
M. Jean-Vincent Placé. Or Roland Ries, sénateur éminent, est également le président du Groupement des autorités responsables de transport, le GART.