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Monsieur le rapporteur général et cher François Marc, le débat sur l’équilibre d’ensemble du budget est légitime. Du reste, j’entends les arguments de M. le ministre à cet égard, et je tiens à le remercier de sa patience, de la méticulosité de ses réponses et de sa persévérance : il assume sa fonction avec constance et nos échanges sont tout à ...
Bien !
Ce n’est pas le débat !
C’est cela !
Quelques mots complémentaires, même si tout a déjà été dit quant à la situation du secteur des transports collectifs, en particulier en Île-de-France ; M. Roger Karoutchi a bien exposé la situation. Je ne voudrais pas que l’on essaye de nous renvoyer à un débat entre d’un côté, clientélistes, saupoudreurs, territorialistes et, de l’autre, ceux...
Ah la belle œuvre, le beau raisonnement ! Quel est l’intérêt global de faire passer de 7 % à 10 % tous les secteurs dont nous venons de parler ? M. Roger Karoutchi l’a dit aussi : il y a des amendements plus ou moins passionnants sur tel ou tel secteur, corps de métiers, corporation… Je l’entends. Mais au bout du bout quand on a débattu – vous ...
Très bien !
Nous nous félicitons que ce projet de loi de finances pour 2014 prévoie une contribution climat-énergie, ou CCE, conformément à l’engagement qu’avait pris le Président de la République lors de la campagne présidentielle. Il s’agit en fait de réintégrer dans la fiscalité les « externalités négatives », en l’occurrence la destruction de l’environ...
Je le maintiens, monsieur le président !
La transition énergétique exige un effort important et prioritaire de rénovation thermique dans le secteur du logement. C’est ce qui a conduit le Gouvernement et l’Assemblée nationale, par cet article 7 ter, à sortir les travaux de rénovation thermique de la hausse de TVA prévue, afin de revenir à la situation telle qu’elle était avant l...
« Bio et local, c’est l’idéal » : tel est le slogan de la Fédération nationale de l’agriculture biologique. Dans une dynamique de transition écologique de l’économie et, en l’espèce, de l’agriculture et de l’agroalimentaire, ce slogan nous semble porteur d’une ambition intéressante tant en termes de création d’emplois et de préservation des re...
D’usage traditionnel, le bois est la première énergie renouvelable pour la consommation individuelle en France. La transition énergétique, dans laquelle s’est engagé le Gouvernement, passe par la diversification des sources d’énergie. Le bois-énergie est une des composantes de cette nécessaire diversification, à côté de la biomasse, du solaire,...
Mes collègues Chantal Jouanno et Jean-Claude Requier se sont déjà exprimés avec beaucoup de compétence et de sérieux. Lorsque Chantal Jouanno, d’autres collègues et moi-même avons adressé un courrier sur le sujet au Premier ministre, certains nous ont reproché de nous préoccuper d’un sport de gens aisés. Or, comme l’a notamment démontré Mme J...
Je souscris aux propos de notre collègue Jean-Claude Requier. Qu’ils se situent sur le littoral ou dans nos campagnes, dans le Lot, dans le Calvados de mon enfance, en Charente-Maritime ou dans le Maine-et-Loire, département d’élection de Corinne Bouchoux, les petits centres équestres sont des lieux non seulement de sport, mais également, et l’...
La délinquance environnementale est un véritable enjeu de société, trop souvent éludé par les pouvoirs publics. Déchets radioactifs, pollutions des eaux, dopage : ces sujets sont pourtant au cœur de l’actualité. Je vois que cela fait sourire certains de mes collègues de l’opposition. Il se trouve que je suis, par ailleurs, rapporteur spécial d...
Je veux remercier M. le ministre de son implication et indiquer qu’il faut évidemment prendre en compte, dans cette problématique, les autres acteurs de la police de l’environnement et de la santé publique, comme l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, l’Office national des forêts ou encore l’Agence nationale de sécurité du médic...
Enfin !
Il faut conclure, monsieur le président de la commission !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous fais une promesse, et je la tiendrai : je serai beaucoup plus bref que le président de la commission des finances !
C’est une appréciation ! Le budget que le Gouvernement soumet à la représentation nationale s’inscrit, vous l’avez rappelé, monsieur le ministre, dans la continuité, dans votre continuité. Pourtant, la France est au bord de la rupture. Des Abeilles aux Poussins, les professions se mobilisent les unes après les autres en un improbable bestiaire...