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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jérémy Bacchi
239 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, donné en sursis l’année dernière, le cinéma a réalisé en 2023 un comeback – vous me pardonnez l’anglicisme – qui n’est pas sans évoquer un scénario à rebondissements avec une fin heureuse. C’est en effet la bonne nouvelle de l’année : avec 175 millions de spectateurs, peut-ê...
Cet amendement vise à revenir sur la baisse de l’aide aux exemplaires postés et, surtout, à alerter sur la dégradation importante du service de La Poste en matière de livraison de journaux, avec une incitation toujours plus forte au portage. Le maillage territorial de La Poste se dégrade et les bureaux ferment. Une enquête du journal L ’ Hu...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, donné en sursis l'année dernière, le cinéma a réalisé en 2023 un comeback – vous me pardonnez l'anglicisme – qui n'est pas sans évoquer un scénario à rebondissements avec une fin heureuse. C'est en effet la bonne nouvelle de l'année : avec 175 millions de spectateurs, peut-ê...
Cet amendement vise à revenir sur la baisse de l'aide aux exemplaires postés et, surtout, à alerter sur la dégradation importante du service de La Poste en matière de livraison de journaux, avec une incitation toujours plus forte au portage. Le maillage territorial de La Poste se dégrade et les bureaux ferment. Une enquête du journal L'Huma...
Cet amendement vise à déplafonner deux des trois taxes affectées à l'Agence nationale du sport (ANS) : le prélèvement de 5, 1 % effectué sur le produit brut des jeux de loterie et le prélèvement assis sur les paris sportifs. Cette année, le rendement de ces taxes sera respectivement de 246 millions d'euros, pour la première, et de 181 millions...
Dans le même esprit qu'en 2011, lorsqu'avait été adoptée à titre temporaire une surtaxe de 0, 3 % sur les jeux de la Française des jeux pour financer la mise aux normes des grands stades de l'Euro 2016, nous proposons, en collaboration avec l'Association nationale des élus en charge du sport, une surtaxe – toujours de 0, 3 % – sur les paris spo...
Défendu.
Le présent amendement vise à s'opposer à la modification de destination de la contribution tarifaire d'acheminement. La CTA a été créée en 2005 pour prendre en charge une partie des pensions de retraite des électriciens et des gaziers. Si elle représente entre 2, 5 % et 4 % du total de la facture des particuliers, son impact est resté neutre, ...
Le présent amendement vise à s’opposer à la modification de destination de la contribution tarifaire d’acheminement. La CTA a été créée en 2005 pour prendre en charge une partie des pensions de retraite des électriciens et des gaziers. Si elle représente entre 2, 5 % et 4 % du total de la facture des particuliers, son impact est resté neutre, ...
Monsieur le président, si vous m'y autorisez, je présenterai en même temps l'amendement n° 18.
Monsieur le président, si vous m'y autorisez, je présenterai en même temps l'amendement n° 18.
Les marins ont de fortes attentes en matière de lutte contre le dumping social, non seulement dans le transmanche, mais également ailleurs, en particulier en mer Méditerranée. Aujourd'hui, les marins de la ville de Marseille sont en grève reconductible pour dénoncer leurs conditions de travail, mais aussi l'extension des règles de l'État d'acc...
Les marins ont de fortes attentes en matière de lutte contre le dumping social, non seulement dans le transmanche, mais également ailleurs, en particulier en mer Méditerranée. Aujourd'hui, les marins de la ville de Marseille sont en grève reconductible pour dénoncer leurs conditions de travail, mais aussi l'extension des règles de l'État d'acc...
Il est indispensable de se battre pour préserver un haut niveau d'exigence en matière sociale pour nos marins. Les marins des navires dans le transmanche doivent obtenir des garanties face à la mise en concurrence avec des travailleurs hors Union européenne, auxquels on impose des salaires horaires de 5, 50 euros. L'application aux navires de...
Il est indispensable de se battre pour préserver un haut niveau d'exigence en matière sociale pour nos marins. Les marins des navires dans le transmanche doivent obtenir des garanties face à la mise en concurrence avec des travailleurs hors Union européenne auxquels on impose des salaires horaires de 5, 50 euros. L'application aux navires de ...
Monsieur le président, je n'avais pas compris que l'amendement du Gouvernement était retiré. Dans ces conditions, nous maintenons les amendements n° 25 et 18.
Monsieur le président, je n'avais pas compris que l'amendement du Gouvernement était retiré. Dans ces conditions, nous maintenons les amendements n° 25 et 18.
La règle de la libre concurrence empêchant d'appliquer le droit français aux gens de mer qui assurent le transport de passagers entre la France et le Royaume-Uni, la proposition de loi prévoit une loi de police assez ferme. Plutôt que d'y avoir recours, le syndicat CGT propose d'imposer l'obligation d'établissement et de pavillon pour les deux...
Face à la règle de la libre concurrence qui empêche d'appliquer le droit français aux gens de mer assurant le transport de passagers entre la France et le Royaume-Uni, la proposition de loi prévoit une loi de police assez ferme. Plutôt que d'y avoir recours, le syndicat CGT propose d'imposer l'obligation d'établissement et de pavillon pour les...
C'est dommage. À titre personnel, je ne voterai pas cet article. Nous aurions pu essayer de fluidifier les choses à moindres frais.
