Interventions de Jérôme Bignon

Nous n’avons eu de cesse de garantir une meilleure implication, une meilleure association des populations locales et, en particulier, des communautés d’habitants, que ce soit par la possibilité donnée aux assemblées délibérantes de devenir autorités administratives compétentes en matière d’utilisation des ressources et de partage des avantages ...

Le projet de loi relatif à la biodiversité ancre de plus en plus fortement le droit de l’environnement dans des principes forts et séculaires de notre droit. Certains des débats à venir vont le montrer, tous les principes ne sont pas parvenus à la même maturité juridique. Je prends volontairement l’exemple du principe de non-régression, dont je...

Avis défavorable.

Premièrement, c’est le point de départ, l’obligation, pour toute personne responsable d’un dommage anormal causé à l’environnement, de réparer le préjudice écologique qui en résulte. Deuxièmement, l’encadrement de l’intérêt à agir, qui, même s’il est de toute façon apprécié par le juge, risquerait, à être trop large, de devenir trop lourd et c...

Avis défavorable à l'amendement n° 45.

Avis défavorable aux amendements identiques n° 34 et 74 rectifié.

Sur l'amendement n° 14, sagesse.

Au fond, c'est une mission de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONFCS) et non de l'Agence française pour la biodiversité.

Avis favorable à l'amendement n° 2, en bonne intelligence avec M. Cardoux.

Les amendements identiques n° 3, 9 rectifié, 58 et 66 sont originaux... Avis défavorable.

Avis défavorable à l'amendement n° 46 : je ne suis pas favorable à un retour sur le champ de la nouvelle utilisation, alors que nous avions trouvé un équilibre entre l'Assemblée nationale et le Sénat.

Monsieur Poher, les personnalités que nous avons auditionnées avant la première lecture, qu’il s’agisse des professionnels du monde agricole ou des experts, ont émis des doutes quant à l’efficacité de cette mesure. Aussi, j’ai proposé à plusieurs de nos collègues, dont l’un est parmi nous ce soir, …

… d’aller sur le terrain, en Alsace, pour vérifier l’effectivité, l’efficacité et la pertinence de ce dispositif. Sur place, nous avons rencontré des élus et des agriculteurs, ainsi que des représentants des associations de protection de la nature. Nous avons passé une journée entière dans cette belle région, et nous avons discuté longuement a...

Je n’avais que dix minutes !

Avis défavorable à l'amendement n° 79 : je préfère le texte de l'Assemblée nationale. Il concerne l'huile de palme.

Nous avons été stupéfaits face à ce que nous avons vu. Personne ici, en dehors de mon collègue Longeot et moi-même, n’a vu comment cela se passait sur place. Les fonctionnaires de la DREAL comme ceux de la préfecture nous ont confirmé que nous avions raison de vouloir y mettre un terme. Le problème, c’est ce qu’il arrive au poète qui dit la vé...

Je ne suis pas ministre !

Avis défavorable à l'amendement n° 28.

Je préfère l'amendement suivant, mieux rédigé.

Il faut aller vite pour sauver le grand hamster, parce qu’il va bientôt ne plus y en avoir !