Interventions de Jérôme Bignon

J'ai compris que les déblais n'étaient pas très intéressants : ils contiennent beaucoup de gypse.

Je confirme cette information.

Je confirme cette information.

Existe-t-il un inventaire des opérations donnant lieu au triptyque ERC ? Les DREAL doivent toutes tenir un tableau de bord. À terme, l'Agence française pour la biodiversité s'en chargera. Qu'est-il advenu des opérations de compensation, d'évitement ou de réduction passées ? Les contentieux sont-ils fréquents ? Le passé éclaire la réflexion sur ...

Existe-t-il un inventaire des opérations donnant lieu au triptyque ERC ? Les DREAL doivent toutes tenir un tableau de bord. À terme, l'Agence française pour la biodiversité s'en chargera. Qu'est-il advenu des opérations de compensation, d'évitement ou de réduction passées ? Les contentieux sont-ils fréquents ? Le passé éclaire la réflexion sur ...

Merci pour la présentation brillante de ce sujet complexe. Je suis frappé par le rôle des entreprises, sans lesquelles on a le sentiment qu'il ne se passerait pas grand-chose en matière de carbone. Elles ont probablement compris que leurs marchés de demain étaient en jeu. Il y a quelques années, j'avais noté le verdissement du salon Batimat. L...

Je mesure mieux l'étendue des compétences de Charles Revet sur ce sujet depuis que j'ai moi-même eu l'occasion de travailler sur une mission confiée par le Premier Ministre, qui posait clairement la question évoquée par le rapporteur : comment se fait-il qu'avec une situation aussi exceptionnelle, nous soyons aussi mauvais ? Cette phrase est ab...

Bravo !

Je salue votre travail Monsieur Aubel, et celui des équipes qui vous entourent. Je retrouve dans vos propos la contribution de notre commission, et donc du Sénat, à la structure de l'agence. Je pense à trois exemples en particulier. Premièrement, en ce qui concerne son articulation avec le Comité national de la biodiversité (CNB), à la fois pou...

C'est déjà la troisième fois que je vous présente, dans le cadre du projet de loi de finances, les crédits de trois programmes de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » : le programme 113 « Paysages, eau et biodiversité », le programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » et le programme 174 « Énergie...

Le travail en commission permet de faire le point, y compris si le débat n'a pas lieu en séance pour les raisons que vous évoquez, sur des sujets importants. Nous aurons ainsi pris conscience qu'il faut faire quelque chose pour le CEREMA. Je ne me prononce pas sur le premier sujet. Pour le reste, il y a indiscutablement un enjeu de notoriété ...

En effet !

Bravo !

Cela s'appelle la force majeure, et elle est prévue dans notre droit.

Cette précision est inutile, car implicite.

Les modalités d'application de la mesure proposée sont typiquement de nature réglementaire : si le Gouvernement considère que la règle n'est pas assez claire, il la précisera par voie de décret.

Bonne idée !

C’est sûr !

Bonne question !

Dans nos expressions, je pense qu'il y a un malentendu sur certains concepts. Nombre d'entre nous sommes des élus de la ruralité. Vous avez parlé de plusieurs tendances, que nous rencontrons dans nos territoires : la peur de l'autre, la peur du lendemain, et l'entre soi. Je comprends de vos propos que la métropolisation est une méthode, afin d'...