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Bravo, monsieur le ministre !
Nous comptons sur vous !
Absolument d’accord !
Quelle chance vous avez !
N’oublions pas l’Atlantique !
Vive la Bretagne !
Dogmatisme !
C’est déjà pas mal !
C’est déjà trop !
Je rejoins complètement la position de M. Carrère. À sa place, j’aurais dit exactement la même chose ! Notre problématique, c’est de responsabiliser pleinement les propriétaires et les gestionnaires de terrains non chassés, dont les animaux sont susceptibles de causer des dégâts agricoles qu’ils ne prennent pas eux-mêmes en charge. Selon moi,...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de la réforme portuaire de 2008, les ports ultramarins n’ont pas été pris en considération en raison de la disparité de leurs statuts. Deux ans plus tard, le rapport de la Cour des comptes dressant le bilan de la mise en œuvre de cette réforme a souligné la nécessité « d’ét...
C’est pourquoi, monsieur le ministre, nous pouvons légitimement nous interroger sur la raison pour laquelle ces ports n’ont pas été intégrés, dès 2008, dans la réforme des ports métropolitains. Certes, les situations et les enjeux du développement des quatre ports ultramarins sont très différents, en raison des caractéristiques géographiques e...
En ce sens, nous approuvons l’insertion en commission d’une disposition visant à la publication annuelle des relevés portant sur le niveau et la structure des coûts de passage portuaire : cette disposition permettra de mesurer l’impact des gains de productivité. En revanche, madame le rapporteur, nous nous interrogeons quant à la suppression e...
La titularisation progressive des agents contractuels de la fonction publique était un engagement fort du Président de la République. La loi qui résultera du présent projet de loi viendra mettre un terme à des situations de précarité qui se renouvellent d’année en année, de dérogation en dérogation. Le protocole d’accord signé le 31 mars 2011 ...
Eh oui !
Absolument !
L’article 2 du présent projet de loi fait obligation à toutes les mairies de notre pays d’inscrire sur les monuments aux morts les noms de tous ceux qui ont combattu pour la Nation, quelle que soit la génération du feu dont ils sont issus – y compris donc depuis 1963 – et le théâtre d’opération sur lequel ils sont intervenus, lorsque la mention...
Ces articles répondent aux demandes exprimées depuis de nombreuses années auprès des institutions et dirigeants nationaux par les représentants des associations patriotiques. Ils permettraient d’honorer au cours d’une même journée tous ceux qui sont tombés en faisant leur devoir pour leur pays. Ce projet de loi et les amendements déposés garan...
Cette loi permettra d’organiser une grande commémoration nationale, relayée dans chaque commune, comme l’est le 14 juillet. Ce sera une belle occasion d’organiser des conférences, des expositions publiques, des défilés et des rendez-vous pour le recueillement collectif. À ceux qui redoutent que ce D-Day du 11 novembre n’amalgame le sacr...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi d’attirer votre attention sur un point qui a suscité l’émoi des professionnels de l’immobilier, comme en témoignent les nombreuses lettres et sollicitations que nous avons certainement tous reçues à propos de la question des mandats exclusifs de vente et de...