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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Joseph Kergueris
Revenu de solidarité active (
37 interventions
)
Action extérieure de l'état (
32 interventions
)
Action extérieure de l'etat (
19 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
12 interventions
)
Panneaux d'agglomération en langue régionale (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
8 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
8 interventions
)
Audiovisuel public (
7 interventions
)
Traités et conventions (
7 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'etat (
7 interventions
)
Application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (
4 interventions
)
Création du registre international français (
4 interventions
)
Rapport d'information sur l'avenir des services à la personne (
4 interventions
)
Création des maisons d'assistants maternels (
3 interventions
)
Gendarmerie nationale (
3 interventions
)
Droit de la chasse (
3 interventions
)
Modernisation des institutions de la ve république (
2 interventions
)
Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (
2 interventions
)
Politique culturelle extérieure de la france (
2 interventions
)
Audition de m. dov zerah candidat à la direction générale de l'agence française de développement (
2 interventions
)
Action culturelle extérieure de la france (
2 interventions
)
Audition de m. louis gallois co-président exécutif d'eads et président exécutif d'airbus (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la gendarmerie nationale (
2 interventions
)
Aménagement protection et mise en valeur du littoral (
1 intervention
)
Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (
1 intervention
)
Prolongation de l'intervention des forces armées en afghanistan (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2006 (
1 intervention
)
Réserve militaire et service de défense (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2007 (
1 intervention
)
Réserves militaires et civiles (
1 intervention
)
Protocole sur les privilèges et immunités de l'autorité internationale des fonds marins (
1 intervention
)
Accord entre la france et les pays-bas relatif à la lutte contre le travail illégal (
1 intervention
)
Audition de m. yves saint-geours ambassadeur de france au brésil (
1 intervention
)
Pjlf pour 2007 (
1 intervention
)
La fonction « anticipation stratégique » (
1 intervention
)
Planification (
1 intervention
)
Audition de m. william c. ramsay directeur du programme energie de l'ifri (
1 intervention
)
Sociétés militaires privées (
1 intervention
)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -communication (
1 intervention
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense et de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation en afghanistan (
1 intervention
)
Sécurité intérieure (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'espagne sur des dispositifs de l'enseignement scolaire (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Maison de la francophonie (
1 intervention
)
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (
1 intervention
)
Militaires (
1 intervention
)
Livre bleu sur la politique maritime de la france (
1 intervention
)
Audition de m. henry laurens professeur au collège de france chaire contemporaine du monde arabe (
1 intervention
)
Transposition de la directive européenne 2009-43-ce relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux dans les domaines de la défense et de la sécurité (
1 intervention
)
La prospective des années collège dans les territoires urbains sensibles (
1 intervention
)
Coordination des politiques économiques en europe (
1 intervention
)
Accord de coopération entre la france et l'inde relatif à l'énergie nucléaire (
1 intervention
)
Economie (
1 intervention
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