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Rapports de
Josette Durrieu
50 rapports signés
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20/07/2017 — Rapport d'information N° 675 (2016-2017) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2017 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
06/04/2017 — Rapport d'information N° 501 (2016-2017) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2017 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
21/07/2016 — Rapport d'information N° 811 (2015-2016) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2016 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2016
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
01/06/2016 — Rapport N° 659 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne, au nom de la commission des affaires européennes, relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/03/2016 — Rapport d'information N° 444 (2015-2016) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2016 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2016
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
07/10/2015 — Rapport d'information N° 21 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - Les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/07/2015 — Rapport d'information N° 639 (2014-2015) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2015
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
03/03/2015 — Rapport d'information N° 304 (2014-2015) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2015
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
10/02/2015 — Rapport N° 283 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/10/2014 — Rapport N° 21 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'union européenne et ses états membres, d'une part, et le royaume hachémite de jordanie, d'autre part autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2014 — Rapport d'information N° 758 (2013-2014) au nom des délégués élus par le Sénat, sur au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2014 de cette Assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
09/07/2014 — Rapport d'information N° 708 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les évolutions stratégiques des quelles conséquences pour la France et pour l'europe - États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/04/2014 — Rapport N° 434 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord, sur la création d'un espace aérien commun entre l'union européenne et ses états membres et la république de moldavie autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/03/2014 — Rapport d'information N° 413 (2013-2014) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2014 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
19/11/2013 — Rapport N° 152 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/10/2013 — Rapport d'information N° 108 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
26/09/2013 — Rapport d'information N° 863 (2012-2013) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2013 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2013
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
20/07/2012 — Rapport d'information N° 688 (2011-2012) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2012
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
12/07/2012 — Rapport d'information N° 668 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'avenir des forces nucléaires françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
23/02/2012 — Rapport d'information N° 429 (2011-2012) au nom des délégués élus par le Sénat - de cette Assemblée - Sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012
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