Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Josette Durrieu
50 rapports signés
1
2
3
16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
11/10/2011 — Rapport d'information N° 10 (2011-2012) au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée - Sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
08/02/2011 — Rapport d'information N° 291 (2010-2011) au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe - Sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
11/01/2011 — Rapport d'information N° 206 (2010-2011) au nom des délégués élus par le Sénat sur au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette Assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale : 59e session ordinaire - 2010
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
12/07/2010 — Rapport d'information N° 661 (2009-2010) au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée - Troisième partie de la session ordinaire 2010 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
12/07/2010 — Rapport d'information N° 660 (2009-2010) au nom des délégués élus par le Sénat sur au cours de la 58e session ordinaire 2010 de cette Assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale : 58e session ordinaire - 2010
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
25/02/2010 — Rapport d'information N° 337 (2009-2010) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010 de cette assemblée - Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
25/02/2010 — Rapport d'information N° 336 (2009-2010) au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à l'assemblée parlementaire du de cette assemblée - Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2010
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Cosignataire
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
23/07/2009 — Rapport d'information N° 587 (2008-2009) - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 56ème session ordinaire de 2009
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
23/07/2009 — Rapport d'information N° 586 (2008-2009) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
17/03/2009 — Rapport d'information N° 267 (2008-2009) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
11/02/2009 — Rapport d'information N° 215 (2008-2009) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la 55e session ordinaire - 2008 - de cette assemblée - Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
22/07/2008 — Rapport d'information N° 479 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 - Les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
22/07/2008 — Rapport d'information N° 478 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette assemblée - Première partie de la 54ème session ordinaire -2008- de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
25/06/2008 — Rapport d'information N° 416 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission en russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la russie, sur la scène internationale - Où va la Russie ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
13/03/2008 — Rapport d'information N° 228 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
13/03/2008 — Rapport d'information N° 229 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
22/11/2007 — Rapport d'information N° 101 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2007 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2007
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
1
2
3
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
