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Rapports de
Josette Durrieu
50 rapports signés
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22/11/2007 — Rapport d'information N° 100 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2007 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la seconde partie de la session ordinaire de 2007
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
22/11/2007 — Rapport d'information N° 102 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2007 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2007
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
18/07/2007 — Rapport d'information N° 392 (2006-2007) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la première partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 53ème session ordinaire de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
13/02/2007 — Rapport d'information N° 229 (2006-2007) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2007 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2007
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
30/01/2007 — Rapport d'information N° 190 (2006-2007) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
30/10/2006 — Rapport d'information N° 50 (2006-2007) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006 - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
01/09/2006 — Rapport d'information N° 475 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire de cette assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
13/07/2006 — Rapport d'information N° 464 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de cette assemblée - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de cette Assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
06/06/2006 — Rapport d'information N° 377 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de cette assemblée - Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de cette Assemblée
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
03/03/2006 — Rapport d'information N° 235 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2006 - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ere partie de la session ordinaire de 2006
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
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