Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 283.
L'amendement n° 47 rectifié ter, présenté par M. Bonneau, Mmes Duranton et Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 143, dernière phrase 1° Après le mot : bancaires insérer les mots : et fonds d'investissements 2° Complét...
Je mets aux voix l’amendement n° 21 rectifié bis.
L’amendement n° 88 rectifié bis, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 67 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L’objectif poursuivi à travers le...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 283, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 52, note de bas de page (2) Rédiger ainsi cette note : (2) Les travaux de rénovation et de pérennisation du char Leclerc seront complétés par ceux portant sur un démonstrateur de char, dans le cadre plus global du système de combat terrestre du futur. La parole es...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 47 rectifié ter.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 88 rectifié bis.
L'amendement n° 92, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 145 Remplacer le mot : historiques par le mot : renouvelés La parole est à M. Rachid Temal.
L’amendement n° 273, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 78 et 79 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
