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L’amendement n° 167 rectifié est retiré. L’amendement n° 44 rectifié bis, présenté par MM. Bonneau et J.M. Arnaud, Mmes F. Gerbaud et Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau 1° Quatrième colonne, cinquantième li...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 230 rectifié.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 231 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 133 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L'armée doit accroître son utilisation des énergies renouvelables pour alimenter ses us...
Je mets aux voix l’amendement n° 28 rectifié ter.
Monsieur Bonneau, l’amendement n° 44 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 167 rectifié, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Levi, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Lurel, Mme Phinera-Horth, MM. Kern et Détraigne, Mmes Malet, Billon et Lopez et M. Chauvet, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau, quarante-sixième ligne, dernière colonne 1...
L’amendement n° 44 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 21 rectifié bis, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Levi, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Lurel, Mme Phinera-Horth, MM. Kern et Détraigne, Mmes Malet, Billon et Lopez, M. Chauvet et Mme Garriaud-Maylam, e...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 231 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 232 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 133 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L'armée déploie des éoliennes sur ses emprises dans le respect des dispositions légales...