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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 570.
Je mets aux voix l'amendement n° 571.
Je mets aux voix l’amendement n° 571.
Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 414 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier...
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 414 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier...
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour présenter l'amendement n° 447.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour présenter l’amendement n° 447.
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 375 rectifié ter est présenté par MM. Gillé, Antiste, Bourgi et Cardon, Mme Carlotti, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et Harribey et MM. Lurel, Marie, Redon-Sarrazy et Tissot. L'amendement n° 385 rectifié ter est présenté par Mme Gacquerre, MM. Henno, Cap...
Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 375 rectifié ter est présenté par MM. Gillé, Antiste, Bourgi et Cardon, Mme Carlotti, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et Harribey et MM. Lurel, Marie, Redon-Sarrazy et Tissot. L’amendement n° 385 rectifié ter est présenté par Mme Gacquerre, MM. Henno, Cap...
La parole est à Mme Amel Gacquerre, pour présenter l'amendement n° 385 rectifié ter.
La parole est à Mme Amel Gacquerre, pour présenter l’amendement n° 385 rectifié ter.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l'amendement n° 448.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 448.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l'amendement n° 459.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 459.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 414 rectifié et 447.
