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Je mets aux voix l’amendement n° II-1305 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 73. L’amendement n° II-1304 rectifié, présenté par MM. Lévrier, Iacovelli, Théophile, Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bargeton, Buis et Dennemont, Mmes Duranton et Evrard, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, March...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1304 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 73. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures quinze. La séance est suspendue.
Pour ma part, la question des violences économiques me semble à la fois d'actualité et suffisamment transversale pour mériter que nous lui consacrions un rapport d'information. Cette approche des violences est relativement récente. Elle recouvre des thématiques diverses qui ne se limitent pas à la question des pensions alimentaires. Ce choix pe...
Pourquoi ne pas intervertir les sujets et commencer par la prostitution des mineurs, avant « femme et ruralité » ?
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 137, rapport n° 138, avis n° 139 à 144). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOS...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ». La parole est à M le rapporteur spécial.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 57 à 64) et du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à M. André Guiol, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.