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Mme la présidente. La parole est à Mme Sylviane Noël.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
La parole est à Mme la ministre.
Mme la présidente. La parole est à Mme Claudine Lepage.
Mme la présidente. La parole est à Mme Laure Darcos.
Mme la présidente. La parole est à Mme Brigitte Lherbier.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B.
Mme la présidente. Madame la ministre, mes chers collègues, le décès de l’ancien Président de la République Valéry Giscard d’Estaing a été annoncé ce soir. Il reviendra au Président Larcher d’organiser l’hommage que le Sénat lui rendra. Pour autant, je vous propose que nous observions ensemble, dès ce soir, quelques instants de recueillement.
L’amendement n° II-910, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme la ministre.
Nous reprenons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021, de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».
Quel est l’avis de la commission ?
Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-910.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-761, présenté par MM. Marie, Raynal, Féraud et Sueur, Mme Artigalas, MM. P. Joly, Redon-Sarrazy et Bourgi, Mme de La Gontrie, M. Durain, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche, Leconte et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. Didier Marie.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-882 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Benarroche.