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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-305.
L’amendement n° II-396 rectifié, présenté par M. Poadja, Mme Tetuanui, M. Longeot, Mme Dindar et M. Canevet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l’amendement n° II-396 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-396 rectifié est retiré. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° II-263 rectifié ter est présenté par MM. Longeot et Canevet, Mme de Cidrac, MM. Janssens, Levi, Détraigne et Bonnecarrère, Mme Doineau, MM. J.M. Arnaud, Mizzon et Chasseing, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mme Morin-Desailly, MM. Princ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II-263 rectifié ter.
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° II-264 rectifié.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° II-265 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l’amendement n° II-263 rectifié ter est-il maintenu ?
Monsieur Bigot, l’amendement n° II-264 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Gontard, l’amendement n° II-265 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-263 rectifié ter, II-264 rectifié et II-265 rectifié.
L’amendement n° II-266, présenté par M. Kanner, Mme Artigalas, MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Mérillou, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Création d’un Conseil National des Solutions II. ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Création d’un Conseil National des Solutions TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Cozic.
