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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
L’amendement n° II-356 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-356 rectifié.
L’amendement n° II-339 rectifié, présenté par M. Poadja, Mme Tetuanui, M. Longeot, Mme Dindar et M. Canevet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-339 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-74 est présenté par MM. Raynal, Féraud, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° II-318 rectifi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° II-74.
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour présenter l’amendement n° II-318 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-74 et II-318 rectifié.
L’amendement n° II-210 rectifié, présenté par M. Pellevat, Mme Joseph, M. Sautarel, Mme Gruny, MM. Calvet, Longuet, Bonne et B. Fournier, Mmes Borchio Fontimp et M. Mercier, MM. Belin et Chaize, Mmes Imbert, Berthet, Garriaud-Maylam et Puissat, M. Burgoa, Mme Deromedi, M. Brisson, Mme Demas, MM. Lefèvre, Perrin et Rietmann, Mme Chauvin, MM. Pie...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Stéphane Sautarel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
