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La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
L’amendement n° II-210 rectifié est retiré. L’amendement n° II-50 rectifié bis, présenté par Mme G. Jourda, MM. Lafon et J. Bigot, Mme M. Carrère, MM. Iacovelli et Savoldelli, Mme Lherbier, MM. Moga et Pellevat et Mmes de La Provôté et Van Heghe, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion TOTAL SOLDE La parole est à Mme Gisèle Jourda.
Merci !
Madame Jourda, faites un petit effort, s’il vous plaît !
Madame Jourda, il faut vraiment conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Cinq minutes, monsieur le ministre, ou plus ?
Je mets d’abord aux voix l’amendement n° II-50 rectifié bis, monsieur le ministre. (L ’ amendement est adopté.) –
Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. L’amendement n° II-287, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-287.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-42 rectifié ter, présenté par Mme Dumas, MM. Allizard, Babary, Belin, Bonne, Bonnus, Bouchet, Bouloux, Brisson, Cambon, Canevet, Decool, Genet, Gremillet, Guerriau, Henno, D. Laurent, Lefèvre, A. Marc, Mouiller, Panunzi, Perrin et Rietmann et...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Serge Babary.