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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
L’amendement n° II-41 rectifié ter, présenté par Mme Dumas, MM. Allizard, Babary, Belin, Bonne, Bonnus, Bouchet, Bouloux, Brisson, Cambon, Canevet, Chasseing, Decool, Genet, Gremillet, Guerriau, Henno, D. Laurent, Lefèvre, A. Marc, Mouiller, Panunzi, Perrin et Rietmann et Mmes Bellurot, Belrhiti, Berthet, L. Darcos, de La Provôté, Derome...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Max Brisson.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° II-42 rectifié ter et II-41 rectifié ter sont retirés. L’amendement n° II-179, présenté par M. Jacquin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Jacquin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-179.
L’amendement n° II-256 rectifié, présenté par M. Montaugé, Mmes Primas et Artigalas, MM. Babary, Bonnus, Bouad, Cabanel, Chatillon et Duplomb, Mme Jacques, MM. Moga et Redon-Sarrazy et Mme Renaud-Garabedian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Franck Montaugé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Montaugé, l’amendement n° II-256 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-256 rectifié.
L’amendement n° II-279, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Quel est l’avis de la commission ?
