Interventions de Laurence Rossignol

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Taillé-Polian, l’amendement n° II-279 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-279.

L’amendement n° II-306, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour la transition urbaine et rurale II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds pour la transition urbaine et rurale TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Dossus, l’amendement n° II-306 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-306.

L’amendement n° II-357 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide au maintien en agriculture biologique II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits d...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Aide au maintien en agriculture biologique TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Pendant la période d’examen du projet de loi de finances, la séance est ouverte au-delà de minuit, si nécessaire. Il nous reste huit amendements à examiner avant le vote des crédits. Je suggère, monsieur le ministre, que nous les examinions ; si tout le monde se montre raisonnable, cela pourrait aller relativement vite, d’autant qu’il n’y a pas...

Mme la présidente. Je me tourne donc vers vous, mes chers collègues : souhaitez-vous que nous examinions les huit amendements qui restent en discussion ?

Il en est ainsi décidé.

Je mets aux voix l’amendement n° II-357 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-56, présenté par MM. Féraud, Raynal, Montaugé et Kanner, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : F...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds d’expérimentation du revenu universel TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.

L’amendement n° II-285, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon, est ainsi libellé : I. – Créer le programme Expérimentation du revenu universel d’existence II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programme...