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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1179 rectifié.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-85 rectifié est présenté par Mmes Noël et Deromedi et MM. Houpert, Vogel, D. Laurent, Chatillon, Bacci, Sido, E. Blanc et Meurant. L’amendement n° I-105 rectifié est présenté par MM. Kern et Longeot, Mmes Billon...
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-105 rectifié.
L’amendement n° I-559 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour présenter l’amendement n° I-622 rectifié.
L’amendement n° I-376 rectifié, présenté par M. Dantec, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mmes Benbassa et de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 15 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fraction du produit de la taxe intér...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-85 rectifié, I-105 rectifié et I-622 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 15 quater, et l’amendement n° I-376 rectifié n’a plus d’objet. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-232 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Jacquin, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et É...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° I-444 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-232 rectifié bis et I-444 rectifié.
L’amendement n° I-561 rectifié n’est pas soutenu. Mes chers collègues, nous avons examiné 324 amendements au cours de la journée ; il en reste 244. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 novembre 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (texte n° 136, 2020-2021) ; Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopt...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires, sur le thème : « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux. » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présid...
