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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Folliot, l’amendement n° 23 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 23 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 28 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 109.
L’amendement n° 28 rectifié bis, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Chauvet, Mmes Lopez, Billon et Malet, MM. Détraigne et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Kern, Mme Phinera-Horth, M. Lurel et Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau 1° Cinquième colon...
L’amendement n° 167 rectifié, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Levi, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Lurel, Mme Phinera-Horth, MM. Kern et Détraigne, Mmes Malet, Billon et Lopez et M. Chauvet, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau, quarante-sixième ligne, dernière colonne 1...
L'amendement n° 229 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 133 Insérer un alinéa ainsi rédigé : En ce sens, d'ici à 2028, l'armée s'efforce de rénover prioritairement les bâtiments ac...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 229 rectifié est retiré. L'amendement n° 230 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 133 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Tous les bâtiments et installations militaire...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens proposé par le Gouvernement ?
Monsieur Folliot, l’amendement n° 167 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis donc saisie d’un amendement n° 28 rectifié ter, présenté par MM. Folliot, Bonnecarrère, Henno, Le Nay, Longeot et Canévet, Mme Herzog, MM. Patient et Chauvet, Mmes Lopez, Billon et Malet, MM. Détraigne et Mohamed Soilihi, Mme Dindar, M. Kern, Mme Phinera-Horth, M. Lurel et Mme Garriaud-Maylam, et ainsi libellé : Alinéa 33, après...
