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Interventions en hémicycle de Laurent Béteille
963 interventions trouvées.
C'est un amendement de coordination, monsieur le président.
Il s'agit là encore de coordination.
Il s'agit d'un amendement de coordination.
Il s'agit encore d'un amendement de coordination.
Cet amendement, qui n'est pas de coordination, tend à introduire dans l'intitulé du chapitre VI l'expression générique d'« indications géographiques », qui englobe les dénominations géographiques et les appellations d'origine.
C'est un amendement de conséquence des dispositions que nous venons d'adopter, puisque nous avons fait prévaloir l'expression générique d'« indication géographique ».
Il s'agit à nouveau d'un amendement de coordination.
Une fois encore, il s'agit d'un amendement de coordination.
Il s'agit encore d'un amendement de coordination.
Cet amendement tend à corriger une erreur matérielle.
Monsieur le président, il s'agit d'un amendement de coordination.
Il s'agit toujours, monsieur le président, d'un amendement de coordination.
Il s'agit également d'un amendement de coordination, portant cette fois sur les logiciels et les bases de données.
