
1884 interventions trouvées.
Mes chers collègues, en septembre dernier, le bureau de la commission a souhaité confier à nos collègues Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier et Sonia de La Provôté une mission de contrôle sur la situation de la filière cinématographique en France. C'est dans le cadre des travaux de cette mission que nous avons le plaisir de recevoir ce ma...
Notre ordre du jour appelle à présent l'examen des amendements de séance sur la proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique dont nous débattrons demain en séance. EXAMEN DE L'AMENDEMENT DU RAPPORTEUR
La parole est aux rapporteurs de la mission d'information sur la situation de la filière cinématographique.
Nous passons maintenant à l'examen des trois autres amendements déposés sur ce texte.
La parole est aux commissaires.
Nos échanges permettent de constater qu'il s'agit d'un sujet particulièrement complexe.
Merci pour cette précision !
Vous prêchez des convaincus, mais les commissaires de la culture peuvent être mis en minorité au sein même du Sénat sur cette question !
C'est-à-dire en donnant un peu plus de place aux plateformes ?
Merci pour vos réponses et la franchise de vos propos, qui font toujours plaisir à entendre. Lorsque les paroles sont directes, elles sont d'autant plus audibles. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo, disponible en ligne sur le site du Sénat.
Notre ordre du jour appelle à présent l'examen des amendements de séance sur la proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique dont nous débattrons demain en séance. EXAMEN DE L'AMENDEMENT DU RAPPORTEUR
Nous passons maintenant à l'examen des trois autres amendements déposés sur ce texte.
Nos échanges permettent de constater qu'il s'agit d'un sujet particulièrement complexe.
Merci pour cette précision !
Ma question s’adresse à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et porte sur le devenir du Stade de France. Madame la ministre, vous avez annoncé il y a quelques jours que, pour ce qui est de l’avenir du Stade de France, l’État travaillait sur les deux hypothèses que sont la cession et le renouvellement du système de...
Très bien !
Je vous propose de désigner un rapporteur sur la proposition de loi déposée par notre collègue Pierre-Antoine Levi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré, que nous examinerons en séance, en deuxième lecture, le mercredi 5 avril prochain à 16 h 30. Comme en premier lecture, je vous propose de...
Nous allons désigner un rapporteur sur la proposition de loi déposée par Max Brisson et ses collègues du groupe LR pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité, que nous devrions examiner en séance le mardi 11 avril en fin d'après-midi. Je vous propose de confier la conduite de nos travaux sur ce texte à notre collèg...
La France ayant repris une place de premier plan sur le marché de l'art, il ne faut pas se mettre des bâtons dans les roues à l'occasion de cette transposition. Peut-être pourrions-nous commencer par organiser une audition sur le sujet.
C'est Bercy qui est à la manoeuvre, avec l'objectif d'une modification dans la loi de finances pour 2024, pour un passage à un taux de 20 % au 1er janvier 2025... Nous avons donc un peu de temps pour nous organiser et choisir la meilleure modalité d'expression.